DIMENSIONSSTABILER SEPARATOR FÜR ELEKTROCHEMISCHE ELEMENTE

Brevet européen · EP4285435 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4285435
Numéro de demande
EP22708755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2022
Publié
6 déc. 2023
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01M 50/429 (2021.01)
H01M 50/403 (2021.01)
H01M 50/446 (2021.01)
H01M 50/489 (2021.01)
H01M 50/491 (2021.01)
H01M 50/494 (2021.01)
Priorité
DE 102021102055 29.01.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/051841 27.01.2022
Publication PCT
WO2022/162039 04.08.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 26 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.05.2025

  4. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Inventeur

PLAPPERT, Sven

6130 Schwaz, AT

VOLGGER, Dietmar

6069 Gnadenwald, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.