TISCHANLAGE

Brevet européen · EP4285786 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4285786
Numéro de demande
EP23172636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2023
Publié
6 déc. 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A47B 5/00 (2006.01)
A47B 1/04 (2006.01)
A47F 10/06 (2006.01)
Priorité
DE 202022103086 U 31.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Hillebrand, Bernard-Felix

Rubensstr. 49, 48565 Steinfurt, DE

Inventeur

Hillebrand, Bernard-Felix

48565 Steinfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.