MATRATZENVENTIL UND BAUGRUPPE

Brevet européen · EP4285789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4285789
Numéro de demande
EP23176556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2023
Publié
6 déc. 2023
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47C 27/08 (2006.01)
F16K 15/18 (2006.01)
F16K 15/20 (2006.01)
Priorité
DE 102022114135 03.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 20 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.10.2025

  4. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Emma Sleep GmbH

Wilhelm-Leuschner-Str. 78, 60329 Frankfurt am Main, DE

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Inventeur

Kukukhel, Harun

60329 Frankfurt am Main, DE

Wazir, Mudasir

60329 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.