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Brevet européen · EP4285802 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4285802
Numéro de demande
EP22794630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2022
Publié
6 déc. 2023
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A47L 11/282 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
Priorité
CN 202110469542 28.04.2021
CN 202122606565 U 27.10.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/087193 15.04.2022
Publication PCT
WO2022/228159 03.11.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Shen Zhen 3irobotix Co., Ltd.

10th Floor, Block A, Han's Innovation Building No. 9018, North Circular Avenue Songpingshan Community Xili Street Nanshan District, Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Inventeur

YANG, Yong

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.