BODENBÜRSTE UND BODENSCHRUBBER

Brevet européen · EP4285805 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4285805
Numéro de demande
EP22921320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2022
Publié
6 déc. 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A47L 11/30 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
A47L 11/282 (2006.01)
Priorité
CN 202220148002 U 19.01.2022
CN 202220143350 U 19.01.2022
CN 202220148003 U 19.01.2022
Demande PCT
PCT/CN2022/087187 15.04.2022
Publication PCT
WO2023/137888 27.07.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

YANG, Yong

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.