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Brevet européen · EP4285827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4285827
Numéro de demande
EP23195034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2019
Publié
6 déc. 2023
Délivré
11 déc. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/03 (2006.01)
A61B 6/08 (2006.01)
A61B 6/00 (2024.01)
Priorité
EP 18201362 18.10.2018
Divisionnaire de
EP19202618
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

medPhoton GmbH

Karolingerstrasse 16, 5020 Salzburg, AT

Inventeur

DEUTSCHMANN, Heinrich

5020 Salzburg, AT

SPIELBICHLER, Joachim

5061 Eslbethen, AT

STEINIGER, Phillip

6200 Jenbach, AT

HUBAUER, Michael

5582 St. Michael im Lungau, AT

KELLNER, Daniel

5411 Oberalm, AT

SCHAFFARZICK, Daniel

5061 Elsbethen, AT

KRAIHAMER, Mathias

5301 Eugendorf, AT

MESSNER, Ivan

5020 Salzburg, AT

VILSMEIER, Stefan

80331 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.