HÖSCHENARTIGER WEARABLE-EINWEGARTIKEL

Brevet européen · EP4285881 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4285881
Numéro de demande
EP22762792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2022
Publié
6 déc. 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 13/49 (2006.01)
A61F 13/494 (2006.01)
A61F 13/496 (2006.01)
Priorité
JP 2021032655 02.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/001052 14.01.2022
Publication PCT
WO2022/185733 09.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

DAIO PAPER CORPORATION

Daio Paper Corporation

2-60 Mishimakamiya-cho Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0492, JP

Inventeur

SASAKI, Akane

Sakura-shi, Tochigi 329-1411, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.