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Brevet européen · EP4285978 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4285978
Numéro de demande
EP22756337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2022
Publié
6 déc. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021026036 22.02.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/007144 22.02.2022
Publication PCT
WO2022/177020 25.08.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Terumo Kabushiki Kaisha

TERUMO Kabushiki Kaisha

44-1, Hatagaya 2-chome Shibuya-ku, Tokyo 151-0072, JP

Inventeur

KITAMURA, Kodai

Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP

ITO, Takashi

Fujinomiya-shi, Shizuoka 418-0015, JP

HOSHI, Mitsuki

Fujinomiya-shi, Shizuoka 418-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.