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Brevet européen · EP4285984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4285984
- Numéro de demande
- EP22745539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 39/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021014606 01.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/000042 04.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/163311 04.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ITO, Maho
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP
FUJII, Takaya
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP
TACHIZAKI, Hitoshi
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP
TAKEUCHI, Masahiko
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.