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Brevet européen · EP4286082 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286082
- Numéro de demande
- EP21944115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2021
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C23C 14/06 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)C23C 14/02 (2006.01)C23C 14/32 (2006.01)C23C 14/58 (2006.01)C04B 41/00 (2006.01)C04B 41/50 (2006.01)C04B 41/52 (2006.01)C04B 41/89 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)C04B 41/90 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/021007 02.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/254611 08.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TABAYASHI, Daiji
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
FUKUI, Haruyo
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
UEMURA, Shigeaki
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.