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Brevet européen · EP4286087 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4286087
Numéro de demande
EP22807415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2022
Publié
6 déc. 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B23K 1/08 (2006.01)
H05K 3/34 (2006.01)
B23K 1/00 (2006.01)
B23K 3/06 (2006.01)
B23K 101/36 (2006.01)
Priorité
JP 2021082656 14.05.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/019615 09.05.2022
Publication PCT
WO2022/239713 17.11.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

ICHIKAWA, Hirokazu

Tokyo 120-8555, JP

TOMITSUKA, Kenichi

Tokyo 120-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.