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Brevet européen · EP4286105 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286105
- Numéro de demande
- EP22746008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B25J 9/06 (2006.01)B25J 17/00 (2006.01)B25J 9/10 (2006.01)B25J 17/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021012191 28.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/003210 28.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/163789 04.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
KAWATA, Takuya
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
YAMAMOTO, Masato
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
TATSUTA, Norihisa
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
TAKAGI, Akinori
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.