FLÜSSIGKEITSAUSSTOSSKOPF
Brevet européen · EP4286165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286165
- Numéro de demande
- EP22211303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B41J 2/14 (2006.01)B41J 2/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022090904 03.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
Konishi, Tsubasa
Shinagawa-ku 141-8562, JP
Yokoyama, Shuhei
Shinagawa-ku 141-8562, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.