DRUCKMASCHINE
Brevet européen · EP4286168 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286168
- Numéro de demande
- EP23160156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2023
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 3/407 (2006.01)B41J 11/42 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)B41J 11/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022089401 01.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Titulaire
Toshiba TEC Kabushiki Kaisha
Tokyo 141-8562, JP
Inventeur
Arai, Makoto
Tokyo, 141-8562, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.