HYBRIDELEKTROFAHRZEUG
Brevet européen · EP4286191 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286191
- Numéro de demande
- EP23161523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2023
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60K 6/20 (2007.10)B60K 6/44 (2007.10)B60K 6/46 (2007.10)B60K 6/48 (2007.10)B60W 10/06 (2006.01)B60W 10/08 (2006.01)B60W 10/26 (2006.01)B60W 20/12 (2016.01)B60W 20/13 (2016.01)B60W 20/14 (2016.01)B60W 20/16 (2016.01)B60W 20/20 (2016.01)B60W 20/40 (2016.01)B60W 50/14 (2020.01)
- Priorité
- JP 2022081134 17.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
YAMADA, Yuki
Toyota-shi 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.