ARBEITSFAHRZEUG
Brevet européen · EP4286196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286196
- Numéro de demande
- EP23167203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2023
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60K 11/02 (2006.01)B60K 11/06 (2006.01)B60K 1/02 (2006.01)B60K 1/04 (2019.01)B60K 1/00 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022090763 03.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- Kubota Corporation, 2-47, Shikitsuhigashi 1-chome, Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, Japon → Kubota Corporation, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
HIRASE, Yuji
SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP
YAGYU, Sumio
SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP
OKAZAKI, Kazuto
SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP
II, Tsunehiro
SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.