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Brevet européen · EP4286197 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286197
- Numéro de demande
- EP22832460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60K 13/04 (2006.01)E02F 9/00 (2006.01)B60K 15/063 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)F02M 37/04 (2006.01)F02M 37/32 (2019.01)
- Priorité
- JP 2021108768 30.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/010982 11.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/276296 05.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
KUMAGAI, Hiroshi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
FUJISHIMA, Hiroaki
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.