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Brevet européen · EP4286262 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4286262
Numéro de demande
EP23171840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2023
Publié
6 déc. 2023
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B62K 21/26 (2006.01)
B62J 6/055 (2020.01)
B62J 6/056 (2020.01)
B62J 6/015 (2020.01)
B62J 6/028 (2020.01)
B62J 6/16 (2020.01)
B62J 43/20 (2020.01)
B62J 43/30 (2020.01)
B62J 6/165 (2020.01)
Priorité
TW 111204855 U 11.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Q-Lite Co., Ltd.

No. 223, Xiangshun 2nd Rd. Beitun Dist., Taichung City, TW

Kiley Lighting Technology Co., Ltd.

No. 26, Aly. 26, Ln. 57, Chenggong Rd. Jincheng Vil. Dali Dist., Taichung City, TW

Inventeur

CHEN, Bao-Liang

Taichung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.