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Brevet européen · EP4286295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286295
- Numéro de demande
- EP22780131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65D 83/08 (2006.01)A47K 10/20 (2006.01)A47K 10/42 (2006.01)A47K 10/32 (2006.01)D21H 27/00 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021060758 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/012000 16.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/209911 06.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
KATO, Hirohiko
Fuji-shi, Shizuoka 419-0202, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.