DRUCKVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4286307 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286307
- Numéro de demande
- EP23199029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2018
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B41J 11/00 (2006.01)B41J 15/04 (2006.01)B65H 16/02 (2006.01)B65H 19/10 (2006.01)B65H 16/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017046414 10.03.2017
- Divisionnaire de
- EP18000208
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
EIYAMA, Masato
Tokyo, JP
IGARASHI, Yuki
Tokyo, JP
KAMADA, Masashi
Tokyo, JP
NEGISHI, Masashi
Tokyo, JP
SHINJO, Ryoya
Tokyo, JP
KOBAYASHI, Ryo
Tokyo, JP
SUZUKI, Tomohiro
Tokyo, JP
OBATA, Tsutomu
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.