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Brevet européen · EP4286494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4286494
Numéro de demande
EP23203348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2019
Publié
6 déc. 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16K 35/02 (2006.01)
C10B 27/00 (2006.01)
C10B 27/04 (2006.01)
C10B 27/06 (2006.01)
C10B 33/00 (2006.01)
C10B 33/12 (2006.01)
F16K 5/06 (2006.01)
C10B 55/00 (2006.01)
F16K 11/087 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
F16K 35/00 (2006.01)
C10B 31/12 (2006.01)
E21B 7/28 (2006.01)
F16K 27/06 (2006.01)
Priorité
US 201862673581 P 18.05.2018
US 201862673703 P 18.05.2018
Divisionnaire de
EP19802721
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 16.06.2026

  2. 15 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.05.2026

  3. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Flowserve PTE Ltd

Flowserve Pte Ltd

10 Tuas Loop Tuas Connection, Singapore 637345, SG

Mandataire

IPrime Rentsch Kaelin AG

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

Anderson, Alfred Lewis

Houston, 77084, US

Kassab, Asmaa Sadek

Cyprus, 77429, US

Inman, Phillip M

Houston, 77089, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.