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Brevet européen · EP4286531 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4286531
Numéro de demande
EP23187659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2019
Publié
6 déc. 2023
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C12Q 1/6886 (2018.01)
C12Q 1/6806 (2018.01)
Priorité
US 201862647566 P 23.03.2018
US 201862681734 P 07.06.2018
Divisionnaire de
EP19716643
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 28 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  4. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Inventeur

Looney, Timothy

Carlsbad, 92008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.