MARTENSITISCHES EDELSTAHLMATERIAL
Brevet européen · EP4286542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286542
- Numéro de demande
- EP22775695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21D 8/02 (2006.01)C21D 8/06 (2006.01)C21D 8/10 (2006.01)C21D 9/08 (2006.01)C22C 38/60 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)C21D 1/25 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)C21D 9/00 (2006.01)C21D 9/46 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/46 (2006.01)C22C 38/48 (2006.01)C22C 38/50 (2006.01)C22C 38/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021050578 24.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/013603 23.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/202913 29.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
NIPPON STEEL CORPORATION
Chiyoda-ku Tokyo 100-8071, JP
Inventeur
KANKI, Kyohei
Tokyo 100-8071, JP
TAKABE, Hideki
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.