LÜFTUNGSGITTER

Brevet européen · EP4286642 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4286642
Numéro de demande
EP23174878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2023
Publié
6 déc. 2023
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E06B 7/02 (2006.01)
F24F 13/18 (2006.01)
F24F 13/24 (2006.01)
F24F 1/00 (2019.01)
Priorité
BE 202205422 31.05.2022
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

Renson NV

Maalbeekstraat 10, 8790 Waregem, BE

Inventeur

DE NEVE, Marnix Dominique Maurice Alberic

9880 Aalter, BE

DE WILLEMACKER, Lieven

9870 Zulte, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.