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Brevet européen · EP4286662 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4286662
Numéro de demande
EP23170931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2023
Publié
6 déc. 2023
Délivré
21 août 2024
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F01N 3/027 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
F01N 13/18 (2010.01)
Priorité
DE 102022113905 02.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  2. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Purem GmbH

Homburger Straße 95, 66539 Neunkirchen, DE

Inventeur

Brenner, Holger

Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.