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Brevet européen · EP4286673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4286673
Numéro de demande
EP23203129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2020
Publié
6 déc. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F23R 7/00 (2006.01)
F23N 5/20 (2006.01)
F02C 5/12 (2006.01)
F23R 3/58 (2006.01)
Priorité
FI 20195488 09.06.2019
FI 20195487 09.06.2019
Divisionnaire de
EP20758262
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

ERÄMAA, Timo

00210 Helsinki, FI

SALMINEN, Heikki

00210 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.