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Brevet européen · EP4286703 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286703
- Numéro de demande
- EP22745925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60N 2/90 (2018.01)B60N 2/16 (2006.01)F16D 67/02 (2006.01)F16D 65/16 (2006.01)F16D 41/06 (2006.01)F16D 41/067 (2006.01)F16D 41/10 (2006.01)F16D 63/00 (2006.01)F16D 121/16 (2012.01)F16D 127/06 (2012.01)F16D 127/10 (2012.01)F16D 43/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021013324 29.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/002900 26.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/163706 04.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MIKASA, Kunihiro
Fujisawa-shi, Kanagawa 252-0811, JP
HIBI, Yasumasa
Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP
SASANUMA, Kyohei
Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP
BIAN, Shaoluan
Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.