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Brevet européen · EP4286723 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286723
- Numéro de demande
- EP22176058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16K 37/00 (2006.01)F16K 31/50 (2006.01)F16K 15/18 (2006.01)F16K 17/06 (2006.01)F16K 47/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 20 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 28 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Prof. Dr.-Ing. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Roicke, Stefan
58849 Herscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.