PHOSPHORRAD
Brevet européen · EP4286743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286743
- Numéro de demande
- EP21923220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2021
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F21V 29/502 (2015.01)F21V 29/74 (2015.01)F21V 29/83 (2015.01)F21V 9/40 (2018.01)G03B 21/16 (2006.01)G03B 21/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021010586 26.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/047247 21.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/163217 04.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
IIZAWA, Noboru
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
HONDA, Yosuke
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.