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Brevet européen · EP4286777 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4286777
Numéro de demande
EP23199183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2017
Publié
6 déc. 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F25D 23/04 (2006.01)
A47B 57/32 (2006.01)
A47B 88/437 (2017.01)
A47B 88/477 (2017.01)
F25D 23/06 (2006.01)
F25D 25/04 (2006.01)
Priorité
KR 20160001286 05.01.2016
Divisionnaire de
EP19165025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

JUNG, Jaehun

Seoul, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.