DICHTUNGSELEMENT
Brevet européen · EP4286800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286800
- Numéro de demande
- EP22177174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01F 15/00 (2006.01)G01F 15/12 (2006.01)F16J 15/06 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
Sturek, Robert
69242 Mühlhausen, DE
Thull, Tobias
90419 Nürnberg, DE
Jäkel, Andreas
90443 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.