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Brevet européen · EP4286896 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4286896
Numéro de demande
EP23173209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2023
Publié
6 déc. 2023
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01S 19/29 (2010.01)
G01S 19/33 (2010.01)
G01S 19/32 (2010.01)
G01S 19/35 (2010.01)
G01S 19/37 (2010.01)
Priorité
IT 202200011330 30.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  2. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Inventeur

RIVELA, Gaetano

95100 Catania, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.