TONER UND BILDLESEVERFAHREN
Brevet européen · EP4286948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286948
- Numéro de demande
- EP22745928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G03G 9/08 (2006.01)G03G 9/087 (2006.01)G03G 9/097 (2006.01)G03G 9/09 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021012778 29.01.2021JP 2021151226 16.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/002904 26.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/163709 04.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHIMASA, Yutaka
Tokyo 146-8501, JP
YAMAMOTO, Takeshi
Tokyo 146-8501, JP
YAMABI, Satoshi
Tokyo 146-8501, JP
OHASHI, Yoshihiro
Tokyo 146-8501, JP
SAITO, Hiroshi
Tokyo 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.