ARMBAND

Brevet européen · EP4287169 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4287169
Numéro de demande
EP21923256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2021
Publié
6 déc. 2023
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G09F 3/03 (2006.01)
G09F 3/10 (2006.01)
A41D 20/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021013387 29.01.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/048056 23.12.2021
Publication PCT
WO2022/163253 04.08.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

SATO Corporation

3-1-1 Shibaura Minato-ku, Tokyo 108-0023, JP

Inventeur

HONDA, Satoru

Tokyo 108-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.