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Brevet européen · EP4287185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4287185
Numéro de demande
EP23154436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2023
Publié
6 déc. 2023
Délivré
15 oct. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 5/02 (2006.01)
G11C 16/04 (2006.01)
G11C 16/08 (2006.01)
H10B 41/20 (2023.01)
G11C 16/26 (2006.01)
H10B 43/27 (2023.01)
H10B 43/50 (2023.01)
Priorité
JP 2022090970 03.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

KIOXIA Corporation

Kioxia Corporation

1-21, Shibaura 3-chome, Minato-ku,, Tokyo 108-0023, JP

Inventeur

Nakaki, Hiroshi

Tokyo 108-0023, JP

Nakatsuka, Keisuke

Tokyo 108-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.