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Brevet européen · EP4287361 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4287361
Numéro de demande
EP22878931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2022
Publié
6 déc. 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01M 10/6551 (2014.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/625 (2014.01)
H01M 50/211 (2021.01)
H01M 50/249 (2021.01)
H01M 10/647 (2014.01)
H01M 50/209 (2021.01)
Priorité
KR 20210132745 06.10.2021
Demande PCT
PCT/KR2022/015061 06.10.2022
Publication PCT
WO2023/059110 13.04.2023
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

JANG, Sung-Hwan

Daejeon 34122, KR

SEONG, Jun-Yeob

Daejeon 34122, KR

PARK, Myung-Ki

Daejeon 34122, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.