ZUSAMMENGESETZTE BATTERIE UND BATTERIEPACK
Brevet européen · EP4287372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4287372
- Numéro de demande
- EP22746075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01M 50/204 (2021.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/653 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H01M 10/6555 (2014.01)H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/293 (2021.01)
- Priorité
- JP 2021014632 01.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/003686 31.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/163856 04.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
TANGE, Keisuke
Ibi-gun, Gifu 501-0695, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.