BATTERIEMODUL
Brevet européen · EP4287379 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4287379
- Numéro de demande
- EP22912051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/333 (2021.01)H01M 50/383 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/204 (2021.01)
- Priorité
- KR 20210187372 24.12.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/021254 23.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/121418 29.06.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
PARK, Su-Bin
Daejeon 34122, KR
KIM, Kwang-Mo
Daejeon 34122, KR
SEONG, Jun-Yeob
Daejeon 34122, KR
JUNG, Hye-Mi
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.