ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4287593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4287593
- Numéro de demande
- EP23742741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2023
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 1/18 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210056594 18.01.2022CN 202210269299 18.03.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/071270 09.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/138426 27.07.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
ZHANG, Yaolei
Shenzhen, Guangdong 518040, CN
YAN, Bin
Shenzhen, Guangdong 518040, CN
ZHOU, Guotong
Shenzhen, Guangdong 518040, CN
HUO, Wenlong
Shenzhen, Guangdong 518040, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.