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Brevet européen · EP4287640 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4287640
Numéro de demande
EP23171241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2023
Publié
6 déc. 2023
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G06T 5/50 (2006.01)
H04N 23/741 (2023.01)
H04N 23/71 (2023.01)
H04N 23/70 (2023.01)
H04N 23/73 (2023.01)
H04N 23/76 (2023.01)
G06T 5/92 (2024.01)
Priorité
JP 2022088874 31.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Inventeur

ARAKAWA, Ryoji

Tokyo 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.