WENDE-PFLUGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4287815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4287815
Numéro de demande
EP22710290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2022
Publié
13 déc. 2023
Délivré
4 déc. 2024
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 5/14 (2006.01)
A01B 15/16 (2006.01)
A01B 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 102021200973 03.02.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/051718 26.01.2022
Publication PCT
WO2022/167281 11.08.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 9 sept. 2025

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 09.09.2025

  4. 9 sept. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026
    Date de radiation
    26.08.2025 (supprimé)
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.09.2025

  5. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  6. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Huber Soil Solution GmbH

Franz-Nabl-Gasse 15, 8435 Wagna, AT

Inventeur

HUBER, Franz-Ferdinand

8435 Wagna, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.