KARDIOVASKULÄRES ÜBERWACHUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4287930 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4287930
Numéro de demande
EP22701408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2022
Publié
13 déc. 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/029 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
A61B 8/06 (2006.01)
A61B 8/08 (2006.01)
A61B 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 21155337 04.02.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/052253 01.02.2022
Publication PCT
WO2022/167382 11.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.