GEL DIFFUSEUR DE PHEROMONES
Brevet européen · EP4288029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4288029
- Numéro de demande
- EP22701660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 31/23 (2006.01)A61K 31/231 (2006.01)A61K 31/232 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61P 25/22 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2100989 02.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/052271 01.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/167389 11.08.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
GIRARDIN, Aurélie
06700 Saint Laurent Du Var, FR
MONGINOUX, Patricia
06270 Villeneuve Loubet, FR
DA SILVA PINTO, Vitor Manuel
2900-692 Setúbal, PT
RAMOS DA SILVA RAÍNHO, Vera Mónica
2625-594 Vialonga, PT
MENDES RODRIGUES, Cátia Filipa
2100-528 Fajarda, PT
NOVO DE CARVALHO, Cindy
4435-599 Gondomar, PT
MACHADO PARRULA SILVA, Maria Helena
2870-052 Montijo, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.