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Brevet européen · EP4288132 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4288132
Numéro de demande
EP22756683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2022
Publié
13 déc. 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
G16H 20/13 (2018.01)
G16H 40/63 (2018.01)
Priorité
US 202163149811 P 16.02.2021
Demande PCT
PCT/US2022/013976 27.01.2022
Publication PCT
WO2022/177716 25.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

DENNY, John W.

Cary, North Carolina 27511, US

WARDEN, Jeffrey

Bala Cynwyd, Pennsylvania 19004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.