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Brevet européen · EP4288166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4288166
Numéro de demande
EP22750340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2022
Publié
13 déc. 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A63B 53/00 (2015.01)
A63B 53/04 (2015.01)
A63B 53/06 (2015.01)
A63B 53/08 (2015.01)
Priorité
US 202163144871 P 02.02.2021
US 202163203754 P 29.07.2021
Demande PCT
PCT/US2022/014969 02.02.2022
Publication PCT
WO2022/169894 11.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

SPACKMAN, Clayson, C.

Phoenix, Arizona 85029, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.