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Brevet européen · EP4288196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4288196
- Numéro de demande
- EP22750217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01J 8/24 (2006.01)B01J 8/26 (2006.01)F23C 10/04 (2006.01)F23C 10/08 (2006.01)F23C 10/18 (2006.01)
- Priorité
- US 202163145601 P 04.02.2021US 202217587736 28.01.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/014523 31.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/169704 11.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
HOUSLEY, Donald C.
Franklin, Ohio 44216, US
CUNNINGHAM, Robert T.
Uniontown, Ohio 44685, US
FLYNN, Thomas J.
Canton, Ohio 44720, US
VELAZQUEZ-VARGAS, Luis G.
Copley, Ohio 44321, US
BAO, Jinhua
Metuchen, New Jersey 08840, US
REMUS, Jeremy L.
Uniontown, Ohio 44685, US
BENNETT, Albert J.
Medina Line Road Norton, Ohio 44203, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.