HONWERKZEUG UND HONLEISTE

Brevet européen · EP4288246 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4288246
Numéro de demande
EP22700802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2022
Publié
13 déc. 2023
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B24B 33/08 (2006.01)
Priorité
DE 102021201071 05.02.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/050883 17.01.2022
Publication PCT
WO2022/167204 11.08.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

KADIA Produktion GmbH + Co.

Fabrikstrasse 2,, 72622 Nürtingen, DE

Inventeur

BRANDSTETTER, Jochen

73230 Kirchheim/Teck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.