ROLLMECHANISMUS EINES GRÄTSCHSITZFAHRZEUGS

Brevet européen · EP4288331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4288331
Numéro de demande
EP22702794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2022
Publié
13 déc. 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B62K 5/08 (2006.01)
B62K 5/10 (2013.01)
Priorité
IT 202100002552 05.02.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/050946 03.02.2022
Publication PCT
WO2022/167968 11.08.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

PIAGGIO & C. S.p.A.

Piaggio & C. S.P.A.

Viale Rinaldo Piaggio 25, 56025 Pontedera Pisa, IT

Inventeur

RAFFAELLI, Andrea

56025 Pontedera (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.