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Brevet européen · EP4288335 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4288335
Numéro de demande
EP22709769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2022
Publié
13 déc. 2023
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B63B 27/14 (2006.01)
B63B 27/36 (2006.01)
B63C 9/02 (2006.01)
Priorité
GB 202101725 08.02.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/050336 08.02.2022
Publication PCT
WO2022/167824 11.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Zelim Limited

Garreg Lwyd Llanrhaeadr, Denbigh, Denbighshire, Wales LL16 4PW, GB

Inventeur

MAYALL, Samuel

Denbighshire LL16 4PW, GB

LOTHIAN, Douglas

Longniddry EH32 0SF, GB

PAGE, Andrew

Portsmouth Hampshire PO6 4TR, GB

DE MOLA, Guido

Portsmouth Hampshire PO6 4TR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.