PUMPVORRICHTUNG UND -SYSTEM
Brevet européen · EP4288667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4288667
- Numéro de demande
- EP22703962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F04B 49/06 (2006.01)F04C 25/02 (2006.01)F04D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202101448 03.02.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/050259 01.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/167782 11.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
HASLETT, Brent
Sussex BN22 9BA, GB
KOLANI, Rajani
Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB
MARINI, Lawrence Gerard
Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB
KAISER, Alexander
50968 Cologne, DE
REINHARD, Daniel
50968 Cologne, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.